Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO SANY
MR BRUNO MARTIN

Numéro de dépôt :
95604204
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque PHYTO SANY

Déposée le 12 décembre 1995 par monsieur BRUNO MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PHYTO SANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est monsieur BRUNO MARTIN domicilié(e) 4 RUE DE LA NATION, 18000 BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BRUNO MARTIN - France.

La marque PHYTO SANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO SANY est expirée depuis le 12 décembre 2005.

BRUNO MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CUIVRES DE FRANCE BAUMALU , REUNIMAGE , BAUMALU B , A&R LABOMA , DELTA LAB LE MEILLEUR DE LA NATURE, L'ESSENTIEL DE LA FORME , blanc d'arguin , B'chef Cuisine d'Excellence , NATUREVAP , NATUREVAP


MR BRUNO MARTIN - 4 RUE DE LA NATION, 18000 BOURGES - France


MR BRUNO MARTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

- Compléments nutritionnels pour animaux - Appareils et accessoires pour exercices physiques

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.